[vc_row][vc_column][vc_column_text]L’\u00e9quipe de juristes dont notre D\u00e9partement du droit Fiscal est constitu\u00e9e, est form\u00e9 d’avocats et d’\u00e9conomistes ayant une exp\u00e9rience consid\u00e9rable dans le traitement juridique patronal qu’il soit \u00e0 l’\u00e9chelle national ou international. La double vision juridique et \u00e9conomique des affaires, nous permet d’offrir aux clients une planification fiscale qui optimise le co\u00fbt sur les op\u00e9rations.<\/p>\n
Le Cabinet proportionne un service de consultations juridiques r\u00e9gulier et ponctuel, en d\u00e9veloppant une analyse compl\u00e8te des questions tributaires en faveur du client. Celle-ci assure l’application correcte et b\u00e9n\u00e9fique de la r\u00e9glementation fiscale pour l’entreprise. Nos sp\u00e9cialistes effectuent des r\u00e9visions et des auditorats fiscaux, et, ils repr\u00e9sentent l’entrepreneur devant la Tr\u00e9sorerie Publique pour la d\u00e9fense de ses droits.[\/vc_column_text][\/vc_column][\/vc_row][vc_row][vc_column width=\u00a0\u00bb1\/2″][vc_column_text]\n
Pr\u00e9paration et pr\u00e9sentation des d\u00e9clarations d\u2019imp\u00f4ts. Nous offrons un service de domiciliation de notifications fiscales et procuration pour proc\u00e9dures.[\/vc_column_text][\/vc_column][vc_column width=\u00a0\u00bb1\/2″][vc_column_text]\n
La planification fiscale implique essentiellement des plans pour la r\u00e9duction de la charge tributaire des entreprises, toujours dans le domaine de l’\u00e9conomie de l’option. En v\u00e9rit\u00e9, ce service domine toute l’activit\u00e9 fiscale de notre D\u00e9partement, autant au niveau national qu’international.[\/vc_column_text][\/vc_column][\/vc_row][vc_row][vc_column width=\u00a0\u00bb1\/2″][vc_column_text]\n
L’existence des obstacles est de jour en jour surtout dans l’accomplissement des obligations tributaires, d\u00e9riv\u00e9es au premier lieu, les modifications qui se produisent continuellement au niveau de la l\u00e9gislation.
\nLe programme du contr\u00f4le fiscal est une r\u00e9vision externe \u00e0 caract\u00e8re formel laquelle nos fiscalistes effectuent \u00e0 la client\u00e8le dans le but de v\u00e9rifier l’accomplissement de toutes les obligations fiscales.[\/vc_column_text][\/vc_column][vc_column width=\u00a0\u00bb1\/2″][vc_column_text]\n
La consolidation fiscale affecte fondamentalement le tribut de l’imp\u00f4t sur les soci\u00e9t\u00e9s, en se configurant comme un b\u00e9n\u00e9fice fiscal. Parmi ses avantages, c’est d’avoir une tribut sur l’assiette imposable consolid\u00e9 et l’\u00e9limination des r\u00e9tention intragroupe, puis la possibilit\u00e9 d’acc\u00e9der au outils de financement comme le cash pooling et ensuite, la r\u00e9duction ou l’annulation de la probl\u00e9matique des frais du transfert.
\nNos experts analysent la possibilit\u00e9 de faire acc\u00e9der le client \u00e0 la consolidation, en planifiant les moyens n\u00e9cessaires au niveau du partenariat pour pouvoir en profiter, en pr\u00e9parant toute la documentation n\u00e9cessaire afin de b\u00e9n\u00e9ficier du r\u00e9gime mentionn\u00e9 ci-dessus. L’assistance au client dans ce domaine comporte aussi la pr\u00e9paration de la d\u00e9claration consolid\u00e9e et l’organisation des circuits d’information opportuns.[\/vc_column_text][\/vc_column][\/vc_row][vc_row][vc_column width=\u00a0\u00bb1\/2″][vc_column_text]\n
En plus de la phase pr\u00e9ventive, le conseil fiscal se projette sur un ensemble d’\u00e9tapes qui se produisent depuis le d\u00e9but des proc\u00e9dures d’inspection jusqu’\u00e0 l’ex\u00e9cution d’une sentence ferme. Quand c’est n\u00e9cessaire d’arriver jusqu’\u00e0 la plus haute instance de contentieux administratif, nos fiscalistes travaillent en \u00e9troite collaboration avec les sp\u00e9cialistes du D\u00e9partement de la Proc\u00e9dure de notre Cabinet.[\/vc_column_text][vc_column_text]\n
Nous offrons des conseils comptables ou tenir la comptabilit\u00e9.
\nNous pr\u00e9parons la documentation des comptes annuels et les pr\u00e9sentons au Registre du Commerce.
\nLes livres officiels de commerce sont aussi pr\u00e9par\u00e9s et pr\u00e9sent\u00e9s au Registre du Commerce au format \u00e9lectronique.[\/vc_column_text][\/vc_column][vc_column width=\u00a0\u00bb1\/2″][vc_column_text]\n
\u00c7a fait plusieurs ann\u00e9es que notre Cabinet travaille dans le milieu juridique et \u00e9conomique de l’entreprise familiale, nous connaissons de pr\u00e8s les difficult\u00e9s \u00e0 lesquelles les patrons doivent faire face quand il s’agit de leur succession et de sa planification. L’exp\u00e9rience accumul\u00e9e fait que nos personnels comprennent les projets de succession de l’entreprise, non seulement du point de vu \u00e9conomique, mais aussi en prenant en compte les situations personnelles qui se posent.
\nNos fiscalistes \u00e9laborent la planification des proc\u00e9dures \u00e0 effectuer dans le but de r\u00e9duire ou \u00e9liminer la charge tributaire d’une part, et d’autre part la quantification des dettes tributaires actuelles et futures, et la liquidation des imp\u00f4ts. Tout \u00e7a avec l’\u00e9troite collaboration de nos sp\u00e9cialistes du D\u00e9partement du droit commercial, lesquels de leur cot\u00e9 assurent tout les aspects des droits civiles, celui du partenariat, du patronal et de la succession.[\/vc_column_text][\/vc_column][\/vc_row]\n","protected":false},"excerpt":{"rendered":"
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